Conseils Municipaux

Délibération n°2023-51 : Affaires générales / Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire – Compte-rendu
Délibération n°2023-52 : Affaires financières / Débat d’orientations budgétaires 2024
Délibération n°2023-53 : Affaires financières / Créances éteintes
Délibération n°2023-54 : Affaires démographiques / Cimetière – Tarifs 2024
Délibération n°2023-55 : Vie Associative, Culturelle et Sportive – Convention annuelle d’objectifs et de moyens avec « L’Association Culturelle Fontainoise »
Délibération n°2023-56 : Affaires scolaires / Rythmes scolaires – Dérogation à l’organisation de la semaines scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires – Poursuite de la semaine scolaire de 4 jours pour la rentrée 2024/2025
Délibération n°2023-57 : Affaires sociales et familiales / Protocole territorial de partenariat entre le Département de la Côte-d’Or et la commune de Fontaine-lès-Dijon relatif à l’organisation de l’action sociale de proximité

Délibération n°2023-33 : Affaires générales / Conseil Municipal – Siège vacant – Installation d’un conseiller municipal (Monsieur Jules FOURNIER)
Délibération n°2023-34 : Affaires générales / Election d’un nouvel adjoint au maire suite à démission
Délibération n°2023-35 : Ressources humaines / Indemnités de fonctions des titulaires de mandats locaux
Délibération n°2023-36 : Affaires générales / Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire – Compte-rendu
Délibération n°2023-37 : Affaires générales / Accès aux marchés de télécommunications et de cybersécurité de la centrale d’achats RESAH – Adhésion au groupement de commandes entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon, son Centre Communal d’Action Sociale, les régies personnalisées de La Vapeur et de l’Opéra Dijon ainsi que les autres communes de la Métropole
Délibération n°2023-38: Affaires financières / Congrès des Maires de France – Octroi d’un mandat spécial
Délibération n°2023-39 : Affaires financières / Acquisition en VEFA de 39 logements auprès d’un promoteur dans une résidence en cours d’édification 8 rue de la Grande Fin – Convention versement d’une subvention de 100 000€
Délibération n°2023-40 : Affaires financières / Attribution d’une subvention complémentaire au CCAS de la Ville de Fontaine-lès-Dijon
Délibération n°2023-41 : Affaires financières / Admission en non-valeur
Délibération n°2023-42 : Ressources humaines / Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non-permanents
Délibération n°2023-43 : Ressources humaines / Création du poste d’animateur(rice) de Relais Petite Enfance
Délibération n°2023-44 : Vie Associative, Culturelle et Sportive / Adhésion au dispositif carte culture mis en place par Dijon Métropole pour la période du 1er septembre 2023 au 31 août 2026
Délibération n°2023-45 : Vie Associative, Culturelle et Sportive / Convention annuelle d’objectifs et de moyens avec l’association La Scène Fontainoise
Délibération n°2023-46 : Vie Associative, Culturelle et Sportive / Autorisation de supprimer des documents du fonds de la bibliothèque municipale
Délibération n°2023-47 : Travaux / Construction de l’accueil de loisirs – Avenant n°1 au contrat de maîtrise d’œuvre
Délibération n°2023-48 : Patrimoine / Approbation du procès-verbal actant le transfert en pleine propriété des biens immobiliers et mobiliers nécessaires à l’exercice par la Métropole de la compétence « création, aménagement et entretien des voiries, signalisation »
Délibération n°2023-49 : Travaux / Rapport annuel 2022 sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
Délibération n°2023-50 : Urbanisme / Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » – Rapport annuel de l’élue mandataire de la collectivité