Arrêtés municipaux

MAi 2023

Arrêtés n°23-AT-7269 et n°23-AV-23565 du 15 mai 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation et de stationnement rue Jehly-Bachellier et rue de la Confrérie, dans le cadre de travaux.

Arrêtés n°22-AT-6746 et n°23-AV-23483 du 5 mai 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation et sur un permis de stationnement temporaire, dans le cadre de travaux, route de Daix

AVRIL 2023

Arrêté n°23-AT-7145 du 25 avril 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue de Bourgogne

Arrêté n°23-AV-23247 du 25 avril 2023
portant sur un permis de stationnement temporaire, dans le cadre de travaux, rue de Bourgogne

Arrêté n°23-AV-23226 du 14 avril 2023
portant sur un permis de stationnement temporaire, dans le cadre de travaux, rue des Oeillets et route d'Ahuy

Arrêté n°23-AT-7134 du 14 avril 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue des Oeillets

Arrêtés n°23-AV-23234 et n°23-AT-7139 du 14 avril 2023
portant sur un permis de stationnement temporaire et sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue de l'Europe

Arrêté n°23-AT-7108 du 6 avril 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, allée des Acacias

Arrêté n°23-AV-23129 du 6 avril 2023
portant sur un permis de stationnement temporaire, dans le cadre de travaux, allée des Acacias

mars 2023

Arrêté n°23-AT-7067 du 30 mars 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue du Dauphiné

Arrêté n°23-AV-22998 du 30 mars 2023
portant sur un permis de stationnement, dans le cadre de travaux, rue du Dauphiné et rue de Jouvence

Arrêté n°23-AV-22921 du 28 mars 2023
portant sur un permis de stationnement, dans le cadre de travaux, rue des Créots

Arrêté n°23-AT-7038 du 28 mars 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue des Créots

Arrêté n°23-AV-22424 du 21 mars 2023
portant sur un permis de stationnement, dans le cadre de travaux, route de Daix

Arrêté n°23-AT-6885 du 21 mars 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, route de Daix

Arrêté n°2023-46 du 21 mars 2023
portant sur un permis de stationnement, dans le cadre de travaux, rue du Stade et rue de la Grande Fin

Arrêté n°23-AV-22594 du 21 mars 2023
portant sur une permission de travaux sur la voie publique, rue de la Petite Fin

Arrêté n°23-AV-22425 du 21 mars 2023
portant sur une permission de travaux sur la voie publique, route de Daix

Arrêté n°23-AT-6963 du 20 mars 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux rue de la Petite Fin

Arrêté n°23-AV-22707 du 20 mars 2023
portant sur un permis de stationnement, dans le cadre de travaux, rue de la Petite Fin

Arrêté n°2023-42 du 15 mars 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue des Glycines

Arrêté n°2023-41 du 14 mars 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue des Saverney

Arrêté n°2023-40 du 14 mars 2023
portant sur un permis de stationnement, dans le cadre de travaux, rue des Glycines

Arrêté n°2023-38 du 13 mars 2023
portant sur un permis de stationnement, dans le cadre de travaux, rue de la Grande Fin

Arrêté n°2023-34 du 10 mars 2023
portant sur un permis de stationnement, dans le cadre de travaux, rue de Bourgogne

Arrêtés n°2023-32 et n°2023-33 du 10 mars 2023
portant sur un permis de stationnement, dans le cadre de travaux, rue Hauteville et rue des Créots

Arrêté n°23-AT-7002 du 9 mars 2023
portant sur la circulation, dans le cadre de travaux, rue du Faubourg-Saint-Martin et rue des Bonnes Mères

Arrêté n°23-AV-22815 du 9 mars 2023
portant sur le stationnement, dans le cadre de travaux, rue du Faubourg-Saint-Martin et rue des Bonnes Mères

Arrêté n°23-AT-6933 du 6 mars 2023
portant sur la circulation, dans le cadre de travaux, allée des Marguerites

Arrêté n°23-AV-22698 du 6 mars 2023
portant sur un permis de stationnement, dans le cadre de travaux, allée des Marguerites

Arrêté n°23-AT-6960 du 6 mars 2023
portant sur la circulation, dans le cadre de travaux, rue de la Grande Fin

Arrêté n°23-AV-22697 du 6 mars 2023
portant sur un permis de stationnement, dans le cadre de travaux, rue de la Grande Fin

Arrêté n°23-AT-6961 du 2 mars 2023
portant sur la circulation, dans le cadre de travaux, allée des Mésanges et rue des Combottes

Arrêté n°23-AV-22703 du 2 mars 2023
portant sur un permis de stationnement, dans le cadre de travaux, allée des Mésanges et rue des Combottes

février 2023

Arrêté n°22-AP-84 du 23 février 2023
portant sur la circulation et le stationnement rue Joseph Bellesoeur, rue Merceret et allée Jacques Prévert 

Arrêté n°23-AT-6935 du 21 février 2023
portant sur la circulation, dans le cadre de travaux, rue des Paules

Arrêté n°23-AT-22589 du 21 février 2023
portant sur un permis de stationnement, dans le cadre de travaux, rue des Paules, rue des Petits Fruits Rouges, rue des Caneuliers et rue de la Petite Fin

Arrêté n°23-AT-6896 du 14 février 2023
portant sur la circulation, dans le cadre de travaux, route de Daix

Arrêté n°23-AT-6864 du 9 février 2023
portant sur la circulation, dans le cadre de travaux, route de Daix

Arrêté n°23-AV-22374 du 9 février 2023
portant sur le stationnement, dans le cadre de travaux, 5 au 4 route de Daix

Arrêté n°23-AT-6817 du 9 février 2023
portant sur la circulation, dans le cadre de travaux, rue de la Grande Fin

Arrêté n°23-AV-22260 du 9 février 2023
portant sur un permis de stationnement, dans le cadre de travaux, rue de la Grande Fin

Arrêté n°23-AT-6801 du 7 février 2023
portant sur la circulation, dans le cadre de travaux, impasse de la Moselle

Arrêté n°23-AT-22210 du 7 février 2023
portant sur un permis de stationnement impasse de la Moselle

Arrêté n°22-AT-6757 du 1er février 2023
portant sur la circulation, dans le cadre de travaux, rue de la Grande Fin

Arrêté n°22-AV-22075 du 1er février 2023
portant sur un permis de stationnement 4 rue de la Grande Fin

JANVIER 2023

Arrêté n°2023-AV-22208 du 24 janvier 2023 :
portant sur une occupation du domaine public du 5 au 4 rue de la Grande Fin

Arrêté n°2022-AT-6691 du 10 janvier 2023 :
portant sur la circulation et sur le stationnement rue de l'Europe

Arrêté n°2022-AT-6688 du 10 janvier 2023 :
portant sur la circulation et sur le stationnement rue du Faubourg Saint-Martin

Décembre 2022

Arrêté n°2022-217 du 15 décembre 2022 :
portant sur le port de caméra individuelle pour les agents de la police municipale

Arrêté n°2022-AT-6696 du 14 décembre 2022 :
portant sur la circulation rue de Dijon de Dijon

Arrêté n°2022-AT-6660 du 13 décembre 2022 :
portant sur la circulation rue de la Résistance

Arrêté n°2022-AV-21832 du 13 décembre 2022 :
portant sur le stationnement rue de de la Résistance

Arrêté n°2022-AT-6647 du 9 décembre 2022 :
portant sur la circulation rue de Dijon

Arrêté n°2022-AV-21768 du 9 décembre 2022 :
portant sur le stationnement rue de Dijon

Arrêté n°2022-AT-6645 du 8 décembre 2022 :
portant sur la circulation des rues Faubourg Saint-Martin et Bonnes Mères

Arrêté n°2022-AV-21758 du 8 décembre 2022 :
portant sur le stationnement des rues Faubourg Saint-Martin et Bonnes Mères

Arrêtés n°2022-AT-6616 et n°2022-AV-21639 du 6 décembre 2022 :
portant sur la circulation et le stationnement de la rue des Combottes

Arrêté n°2022-AV-21805 du 6 décembre 2022 :
portant sur le stationnement des rues des Oeillets et des Narcisses 

novEMBRE 2022

Arrêté n°2022-AT-6651 du 30 novembre 2022 :
portant sur la circulation des rues des Oeillets et des Narcisses

Arrêté n°2022-206 du 28 novembre 2022 :
portant sur la prolongation d'autorisation d'occuper le domaine public pour le stationnement de trottinettes électriques en libre service

Arrêté n°2022-195 du 9 novembre 2022 :
portant sur l'instauration d'une "zone 30" rue du Docteur Majnoni d'Intignano, rue Jean Monnet, avenue de Kirn, place des Trois Saffres et allée des Champs communaux.