Arrêtés municipaux

avril 2024

Arrêté n°24-AV-27087 du 17 avril 2024
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue Henri Gérard

Arrêté n°24-AT-8540 du 17 avril 2024
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue Henri Gérard

Arrêté n°2024-55 du 16 avril 2024
portant sur la réglementation temporaire de circulation, parking groupe scolaire Les Saverney

Arrêté n°2024-56 du 16 avril 2024
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, parking groupe scolaire Les Saverney

Arrêté n°24-AV-27497 du 15 avril 2024
portant sur le permis de stationnement, dans le cadre de travaux, rue de Jouvence

Arrêté n°24-AT-8663 du 15 avril 2024
portant sur la réglementation temporaire de circulation et de stationnement, dans le cadre de travaux, rue de Jouvence

mars 2024

Arrêté n°24-AV-26500 du 27 mars 2024
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue de Bourgogne

Arrêté n°24-AT-8358 du 27 mars 2024
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue de Bourgogne

Arrêté n°24-AT-8555 du 21 mars 2024
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, allée de la Sauge

Arrêté n°24-AV-27113 du 21 mars 2024
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, allée de la Sauge et rue de Dijon

Arrêté n°24-AV-27109 du 21 mars 2024
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue du lieutenant-colonel Clère et rue Bernard Mathey

Arrêté n°24-AT-8551 du 21 mars 2024
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue du lieutenant-colonel Clère et rue du Faubourg Saint-Martin

Arrêté n°2024-37 du 19 mars 2024
portant sur la réglementation temporaire de circulation et de stationnement, dans le cadre de "la Fête des voisins", rue Robert Schumann

Arrêté n°24-AT-8269 du 6 mars 2024
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue des Glycines et rue de Dijon

Arrêté n°24-AV-26691 du 6 mars 2024
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue de Dijon

Arrêté n°24-AT-8424 du 6 mars 2024
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue de Dijon

Arrêté n°24-AV-26362 du 6 mars 2024
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue des Créots

Arrêté n°24-AT-8315 du 6 mars 2024
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue des Créots

Arrêté n°24-AV-26629 du 5 mars 2024
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue aux Champs des Craies

Arrêté n°24-8399 du 5 mars 2024
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue aux Champs des Craies

févrIER 2024

Arrêté n°24-AV-26739 du 22 février 2024
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue Bourgoin, rue du Stade et rue de la Grande Fin

Arrêté n°24-AT-8435 du 22 février 2024
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue Bourgoin, rue du Stade et rue de la Grande Fin

Arrêté n°2024-17 du 13 février 2024
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue des Glycines

Arrêté n°2024-16 du 12 février 2024
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue des Mazières

Arrêté n°24-AT-8323 du 8 février 2024
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue des Créots

Arrêté n°24-AT-26389 du 8 février 2024
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue des Créots

janvier 2024

Arrêté n°2024-09 du 26 janvier 2024
portant sur la réglementation temporaire de circulation (piétonne et routière), dans le cadre d'abattage d'arbres morts, rue de la Source, route de Daix et rue Julie Collin Barbier

Arrêté n°23-AV-26100 du 22 janvier 2024
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue des Créots

Arrêté n°23-AT-8256 du 22 janvier 2024
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue des Créots

Arrêté n°24-AV-26125 du 9 janvier 2024
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue de la Grande Fin

Arrêté n°24-AT-8264 du 9 janvier 2024
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue de la Grande Fin

Arrêté n°24-AV-26157 du 9 janvier 2024
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue de Dijon

Arrêté n°24-AT-8268 du 9 janvier 2024
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue de Dijon

decEMBRE 2023

Arrêté n°23-AV-25823 du 29 décembre 2023
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue des Champs aux fèves et rue de la Grande Fin

Arrêté n°23-AT-8156 du 29 décembre 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue des Champs aux fèves et rue de la Grande Fin

Arrêté n°23-AV-26077 du 29 décembre 2023
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue du Faubourg Saint-Nicolas et boulevard des Allobrogres

Arrêté n°23-AT-8251 du 29 décembre 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue du Faubourg Saint-Nicolas et boulevard des Allobrogres

novembrE 2023

Arrêté n°23-AT-8075 du 27 novembre 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, route d'Ahuy

Arrêté n°23-AV-25631 du 27 novembre 2023
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, route d'Ahuy

Arrêté n°23-AV-25706 du 21 novembre 2023
portant sur la réglementation temporaire de sationnement, dans le cadre de travaux, route d'Ahuy et rue Morvan

Arrêté n°23-AT-8116 du 21 novembre 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, route d'Ahuy et rue Morvan

Arrêté n°23-AT-7906 du 21 novembre 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue des Créots

Arrêté n°23-AV-25176 du 21 novembre 2023
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue des Créots

Arrêté n°23-AV-25637 du 15 novembre 2023
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue des Cygnes, sentier des Créots et rue des Créots

Arrêté n°23-AT-8072 du 15 novembre 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue des Cygnes, sentier des Créots et rue des Créots

Arrêté n°23-AV-25401 du 13 novembre 2023
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue de la Petite Fin

Arrêté n°23-AT-7988 du 13 novembre 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue de la Petite Fin

Arrêté n°23-AV-24485 du 6 novembre 2023
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, boulevard des Allobroges

Arrêté n°23-AT-7641 du 6 novembre 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, boulevard des Allobroges

octobrE 2023

Arrêté n°23-AV-24886 du 27 octobre 2023
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue des Mazières, rue d'Auvergne, rue du Général Fauconnet et rue de Jouvence

Arrêté n°23-AT-7792 du 27 octobre 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue des Mazières, rue d'Auvergne, rue du Général Fauconnet et rue de Jouvence

Arrêté n°23-AV-25375 du 24 octobre 2023
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue de la Grande Fin

Arrêté n°23-AT-7990 du 24 octobre 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue de la Grande Fin

Arrêté n°23-AT-7860 du 24 octobre 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue de la Grande Fin

Arrêté n°23-AV-25096 du 24 octobre 2023
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue de la Grande Fin

Arrêté n°23-AV-25161 du 23 octobre 2023
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue Joseph Bellesoeur et boulevard des Allobroges

Arrêté n°23-AV-25160 du 23 octobre 2023

portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue Jean-Baptiste Ghys et rue des Arvennes

Arrêté n°23-AT-7900 du 23 octobre 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue Jean-Baptiste Ghys et rue des Arvennes

Arrêté n°23-AV-25103 du 9 octobre 2023
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, allée des Eglantiers

Arrêté n°23-AT-7865 du 9 octobre 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, allée des Eglantiers

sepTembre 2023

Arrêté n°23-AV-25123 du 28 septembre 2023
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue de Dijon et boulevard des Aiguillottes

Arrêté n°23-AT-7871 du 28 septembre 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue de Dijon et boulevard des Aiguillottes

Arrêté n°23-AT-7762 du 20 septembre 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue du Stade

Arrêté n°23-AV-24808 du 20 septembre 2023
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue du Stade

aout 2023

Arrêté n°23-AT-7467 du 29 août 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue de Belle Vue

Arrêté n°23-AV-24070 du 29 août 2023
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue de Belle Vue

Arrêté n°23-AT-7666 du 28 août 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue de la petite Fin

Arrêté n°23-AV-24546 du 28 août 2023
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue de la petite Fin

Arrêté n°23-AV-24690 du 23 août 2023
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue de Bruges et route d'Ahuy

Arrêté n°23-AT-7731 du 23 août 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue de Bruges et route d'Ahuy

Arrêté n°23-AT-7221 du 11 août 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, route d'Ahuy et rue de Morvan

Arrêté n°23-AV-23434 du 11 août 2023
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, route d'Ahuy et rue de Morvan

Juillet 2023

Arrêté n°23-AT-7635 du 25 juillet 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue des Grands Champs

Arrêté n°23-AT-7567 du 25 juillet 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue de Lorraine

Arrêté n°23-AV-24470 du 25 juillet 2023
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue des Grands Champs

Arrêté n°23-AV-24331 du 25 juillet 2023
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue de Lorraine

Arrêté n°23-AT-7206 du 18 juillet 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue de la Somme et rue des Flandres

Arrêté n°23-AT-7486 du 18 juillet 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue de Dijon et boulevard des Aiguillottes

Arrêté n°23-AT-7514 du 18 juillet 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, route d'Ahuy et rue du Morvan

Arrêté n°23-AV-23403 du 18 juillet 2023
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue de la Somme et rue des Flandres

Arrêté n°23-AV-24111 du 18 juillet 2023
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue de Dijon et boulevard des Aiguillottes

Arrêté n°23-AV-24199 du 18 juillet 2023
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, route d'Ahuy et rue du Morvan

Arrêté n°23-AT-23047 du 7 juillet 2023
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue du Faubourg-Saint-Martin

Arrêté n°23-AT-7093 du 7 juillet 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue du Faubourg-Saint-Martin

Arrêté n°23-AT-7128 du 4 juillet 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue de l'Europe

Arrêté n°23-AV-23217 du 4 juillet 2023
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue de l'Europe

Arrêté n°23-AT-7494 du 3 juillet 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, route d'Ahuy

Arrêté n°23-AV-24139 du 3 juillet 2023
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, route d'Ahuy

Arrêté n°23-AT-7405 du 3 juillet 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue des Grands Champs, rue de Bourgogne et rue d'Hauteville

Arrêté n°23-AV-23874 du 3 juillet 2023
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue des Grands Champs

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Juin 2023

Arrêté n°23-AT-7365 du 20 juin 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, route d'Ahuy.

Arrêté n°23-AT-23786 du 20 juin 2023
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, route d'Ahuy.

Arrêté n°23-AT-7315 du 19 juin 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue d'Auxois.

Arrêté n°23-AT-23664 du 19 juin 2023
portant sur la réglementation temporaire de stationnement, dans le cadre de travaux, rue d'Auxois.

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MAi 2023

Arrêtés n°23-AT-7269 et n°23-AV-23565 du 15 mai 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation et de stationnement rue Jehly-Bachellier et rue de la Confrérie, dans le cadre de travaux.

Arrêtés n°22-AT-6746 et n°23-AV-23483 du 5 mai 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation et sur un permis de stationnement temporaire, dans le cadre de travaux, route de Daix

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AVRIL 2023

Arrêté n°23-AT-7145 du 25 avril 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue de Bourgogne

Arrêté n°23-AV-23247 du 25 avril 2023
portant sur un permis de stationnement temporaire, dans le cadre de travaux, rue de Bourgogne

Arrêté n°23-AV-23226 du 14 avril 2023
portant sur un permis de stationnement temporaire, dans le cadre de travaux, rue des Oeillets et route d'Ahuy

Arrêté n°23-AT-7134 du 14 avril 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue des Oeillets

Arrêtés n°23-AV-23234 et n°23-AT-7139 du 14 avril 2023
portant sur un permis de stationnement temporaire et sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue de l'Europe

Arrêté n°23-AT-7108 du 6 avril 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, allée des Acacias

Arrêté n°23-AV-23129 du 6 avril 2023
portant sur un permis de stationnement temporaire, dans le cadre de travaux, allée des Acacias

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mars 2023

Arrêté n°23-AT-7067 du 30 mars 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue du Dauphiné

Arrêté n°23-AV-22998 du 30 mars 2023
portant sur un permis de stationnement, dans le cadre de travaux, rue du Dauphiné et rue de Jouvence

Arrêté n°23-AV-22921 du 28 mars 2023
portant sur un permis de stationnement, dans le cadre de travaux, rue des Créots

Arrêté n°23-AT-7038 du 28 mars 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue des Créots

Arrêté n°23-AV-22424 du 21 mars 2023
portant sur un permis de stationnement, dans le cadre de travaux, route de Daix

Arrêté n°23-AT-6885 du 21 mars 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, route de Daix

Arrêté n°2023-46 du 21 mars 2023
portant sur un permis de stationnement, dans le cadre de travaux, rue du Stade et rue de la Grande Fin

Arrêté n°23-AV-22594 du 21 mars 2023
portant sur une permission de travaux sur la voie publique, rue de la Petite Fin

Arrêté n°23-AV-22425 du 21 mars 2023
portant sur une permission de travaux sur la voie publique, route de Daix

Arrêté n°23-AT-6963 du 20 mars 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux rue de la Petite Fin

Arrêté n°23-AV-22707 du 20 mars 2023
portant sur un permis de stationnement, dans le cadre de travaux, rue de la Petite Fin

Arrêté n°2023-42 du 15 mars 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue des Glycines

Arrêté n°2023-41 du 14 mars 2023
portant sur la réglementation temporaire de circulation, dans le cadre de travaux, rue des Saverney

Arrêté n°2023-40 du 14 mars 2023
portant sur un permis de stationnement, dans le cadre de travaux, rue des Glycines

Arrêté n°2023-38 du 13 mars 2023
portant sur un permis de stationnement, dans le cadre de travaux, rue de la Grande Fin

Arrêté n°2023-34 du 10 mars 2023
portant sur un permis de stationnement, dans le cadre de travaux, rue de Bourgogne

Arrêtés n°2023-32 et n°2023-33 du 10 mars 2023
portant sur un permis de stationnement, dans le cadre de travaux, rue Hauteville et rue des Créots

Arrêté n°23-AT-7002 du 9 mars 2023
portant sur la circulation, dans le cadre de travaux, rue du Faubourg-Saint-Martin et rue des Bonnes Mères

Arrêté n°23-AV-22815 du 9 mars 2023
portant sur le stationnement, dans le cadre de travaux, rue du Faubourg-Saint-Martin et rue des Bonnes Mères

Arrêté n°23-AT-6933 du 6 mars 2023
portant sur la circulation, dans le cadre de travaux, allée des Marguerites

Arrêté n°23-AV-22698 du 6 mars 2023
portant sur un permis de stationnement, dans le cadre de travaux, allée des Marguerites

Arrêté n°23-AT-6960 du 6 mars 2023
portant sur la circulation, dans le cadre de travaux, rue de la Grande Fin

Arrêté n°23-AV-22697 du 6 mars 2023
portant sur un permis de stationnement, dans le cadre de travaux, rue de la Grande Fin

Arrêté n°23-AT-6961 du 2 mars 2023
portant sur la circulation, dans le cadre de travaux, allée des Mésanges et rue des Combottes

Arrêté n°23-AV-22703 du 2 mars 2023
portant sur un permis de stationnement, dans le cadre de travaux, allée des Mésanges et rue des Combottes

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février 2023

Arrêté n°22-AP-84 du 23 février 2023
portant sur la circulation et le stationnement rue Joseph Bellesoeur, rue Merceret et allée Jacques Prévert 

Arrêté n°23-AT-6935 du 21 février 2023
portant sur la circulation, dans le cadre de travaux, rue des Paules

Arrêté n°23-AT-22589 du 21 février 2023
portant sur un permis de stationnement, dans le cadre de travaux, rue des Paules, rue des Petits Fruits Rouges, rue des Caneuliers et rue de la Petite Fin

Arrêté n°23-AT-6896 du 14 février 2023
portant sur la circulation, dans le cadre de travaux, route de Daix

Arrêté n°23-AT-6864 du 9 février 2023
portant sur la circulation, dans le cadre de travaux, route de Daix

Arrêté n°23-AV-22374 du 9 février 2023
portant sur le stationnement, dans le cadre de travaux, 5 au 4 route de Daix

Arrêté n°23-AT-6817 du 9 février 2023
portant sur la circulation, dans le cadre de travaux, rue de la Grande Fin

Arrêté n°23-AV-22260 du 9 février 2023
portant sur un permis de stationnement, dans le cadre de travaux, rue de la Grande Fin

Arrêté n°23-AT-6801 du 7 février 2023
portant sur la circulation, dans le cadre de travaux, impasse de la Moselle

Arrêté n°23-AT-22210 du 7 février 2023
portant sur un permis de stationnement impasse de la Moselle

Arrêté n°22-AT-6757 du 1er février 2023
portant sur la circulation, dans le cadre de travaux, rue de la Grande Fin

Arrêté n°22-AV-22075 du 1er février 2023
portant sur un permis de stationnement 4 rue de la Grande Fin

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JANVIER 2023

Arrêté n°2023-AV-22208 du 24 janvier 2023 :
portant sur une occupation du domaine public du 5 au 4 rue de la Grande Fin

Arrêté n°2022-AT-6691 du 10 janvier 2023 :
portant sur la circulation et sur le stationnement rue de l'Europe

Arrêté n°2022-AT-6688 du 10 janvier 2023 :
portant sur la circulation et sur le stationnement rue du Faubourg Saint-Martin

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Décembre 2022

Arrêté n°2022-217 du 15 décembre 2022 :
portant sur le port de caméra individuelle pour les agents de la police municipale

Arrêté n°2022-AT-6696 du 14 décembre 2022 :
portant sur la circulation rue de Dijon de Dijon

Arrêté n°2022-AT-6660 du 13 décembre 2022 :
portant sur la circulation rue de la Résistance

Arrêté n°2022-AV-21832 du 13 décembre 2022 :
portant sur le stationnement rue de de la Résistance

Arrêté n°2022-AT-6647 du 9 décembre 2022 :
portant sur la circulation rue de Dijon

Arrêté n°2022-AV-21768 du 9 décembre 2022 :
portant sur le stationnement rue de Dijon

Arrêté n°2022-AT-6645 du 8 décembre 2022 :
portant sur la circulation des rues Faubourg Saint-Martin et Bonnes Mères

Arrêté n°2022-AV-21758 du 8 décembre 2022 :
portant sur le stationnement des rues Faubourg Saint-Martin et Bonnes Mères

Arrêtés n°2022-AT-6616 et n°2022-AV-21639 du 6 décembre 2022 :
portant sur la circulation et le stationnement de la rue des Combottes

Arrêté n°2022-AV-21805 du 6 décembre 2022 :
portant sur le stationnement des rues des Oeillets et des Narcisses 

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novEMBRE 2022

Arrêté n°2022-AT-6651 du 30 novembre 2022 :
portant sur la circulation des rues des Oeillets et des Narcisses

Arrêté n°2022-206 du 28 novembre 2022 :
portant sur la prolongation d'autorisation d'occuper le domaine public pour le stationnement de trottinettes électriques en libre service

Arrêté n°2022-195 du 9 novembre 2022 :
portant sur l'instauration d'une "zone 30" rue du Docteur Majnoni d'Intignano, rue Jean Monnet, avenue de Kirn, place des Trois Saffres et allée des Champs communaux.