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Conseils municipaux


Conseil municipal du mardi 6 février 2024

Liste des délibérations

Délibérations n°2024-1 à n°2024-8

Délibération n°2024-1 : Affaires générales / Délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire - Compte-rendu

Délibération n°2024-2: Ressources humaines /Elus - Etat des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de leur mandat

Délibération n°2024-3 : Affaires financières / Budget primitif 2024

Délibération n°2024-4 : Affaires financières / Attribution des subventions 2024

Délibération n°2024-5 : Affaires financières / Autorisation de programme - Accueil de loisirs Saverney - Révision des crédits annuels

Délibération n°2024-6: Travaux / Groupe scolaire des Saverney - Construction d'un accueil de loisirs - Notification des marchés de travaux

Délibération n°2024-7 : Travaux / Réfection de revêtement d'une voie communale et réaménagement des aires de stationnement existantes - Notification des marchés de travaux

Délibération n°2024-8 : Travaux / Lancement de la consultation pour l'entretien annuel des espaces verts communaux et sportifs



Conseil municipal du mardi 12 décembre 2023

Procès verbal séance du 12 décembre 2023

Liste des délibérations

Délibérations n°2023-51 à n°2023-57

Délibération n°2023-51 : Affaires générales / Délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire - Compte-rendu

Délibération n°2023-52 : Affaires financières / Débat d'orientations budgétaires 2024

Délibération n°2023-53 : Affaires financières / Créances éteintes

Délibération n°2023-54 : Affaires démographiques / Cimetière - Tarifs 2024

Délibération n°2023-55 : Vie Associative, Culturelle et Sportive - Convention annuelle d'objectifs et de moyens avec "L'Association Culturelle Fontainoise"

Délibération n°2023-56 : Affaires scolaires / Rythmes scolaires - Dérogation à l'organisation de la semaines scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires - Poursuite de la semaine scolaire de 4 jours pour la rentrée 2024/2025

Délibération n°2023-57 : Affaires sociales et familiales / Protocole territorial de partenariat entre le Département de la Côte-d'Or et la commune de Fontaine-lès-Dijon relatif à l'organisation de l'action sociale de proximité


Conseil municipal du mardi 3 octobre 2023


Procès verbal séance du 3 octobre 2023

Liste des délibérations

Délibérations n°2023-33 à n°2023-50

Délibération n°2023-33 : Affaires générales / Conseil Municipal - Siège vacant - Installation d'un conseiller municipal (Monsieur Jules FOURNIER)

Délibération n°2023-34 : Affaires générales / Election d'un nouvel adjoint au maire suite à démission

Délibération n°2023-35 : Ressources humaines / Indemnités de fonctions des titulaires de mandats locaux

Délibération n°2023-36 : Affaires générales / Délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire - Compte-rendu

Délibération n°2023-37 : Affaires générales / Accès aux marchés de télécommunications et de cyber-sécurité de la centrale d'achats RESAH - Adhésion au groupement de commandes entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon, son Centre Communal d'Action Sociale, les régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra Dijon ainsi que les autres communes de la Métropole

Délibération n°2023-38: Affaires financières / Congrès des Maires de France - Octroi d'un mandat spécial

Délibération n°2023-39 : Affaires financières / Acquisition en VEFA de 39 logements auprès d'un promoteur dans uen résidence en cours d'édification 8 rue de la Grande Fin - Convention versement d'une subvention de 100 000€

Délibération n°2023-40 : Affaires financières / Attribution d'une subvention complémentaire au CCAS de la Ville de Fontaine-lès-Dijon

Délibération n°2023-41 : Affaires financières / Admission en non-valeur

Délibération n°2023-42 : Ressources humaines / Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non-permanents

Délibération n°2023-43 : Ressources humaines / Création du poste d'animateur(rice) de Relais Petite Enfance

Délibération n°2023-44 : Vie Associative, Culturelle et Sportive / Adhésion au dispositif carte culture mis en place par Dijon Métropole pour la période du 1er septembre 2023 au 31 août 2026

Délibération n°2023-45 : Vie Associative, Culturelle et Sportive / Convention annuelle d'objectifs et de moyens avec l'association La Scène Fontainoise

Délibération n°2023-46 : Vie Associative, Culturelle et Sportive / Autorisation de supprimer des documents du fonds de la bibliothèque municipale

Délibération n°2023-47 : Travaux / Construction de l'accueil de loisirs - Avenant n°1 au contrat de maîtrise d'oeuvre

Délibération n°2023-48 : Patrimoine / Approbation du procès-verbal actant le transfert en pleine propriété des biens immobiliers et mobiliers nécessaires à l'exercice par la Métropole de la compétence "création, aménagement et entretien des voiries, signalisation"

Délibération n°2023-49 : Travaux / Rapport annuel 2022 sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine

Délibération n°2023-50 : Urbanisme / Société Publique Locale "Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise" - Rapport annuel de l'élue mandataire de la collectivité


Conseil municipal du mardi 13 juin 2023

Procès verbal séance du 13 juin 2023

Liste des délibérations

Délibérations n°2023-16 à n°2023-32

Délibération n°2023-16 : Affaires générales / Délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire - Compte-rendu

Délibération n°2023-17 : Affaires financières / Compte de gestion de l'exercice 2022
Annulée et remplacée par la délibération n°2023-17bis Délibération n°2023-17bis

Délibération n°2023-18 : Affaires financières / Compte administratif de l'exercice 2022

Délibération n°2023-19 : Affaires financières / Affectation du résultat de l'année 2022

Délibération n°2023-20 : Affaires financières / Budget principal - Budget supplémentaire au budget primitif 2023

Délibération n°2023-21 : Affaires financières / Fixation des taux d'imposition pour 2023

Délibération n°2023-22 : Affaires financières / Autorisation de programme - Accueil de loisirs Saverney - Révision des crédits annuels

Délibération n°2023-23 : Affaires générales / Schéma de mutualisation métropolitain - Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 2 juin 2023 - Participation financière de la commune - Avenant à la convention de mise en place des services communs entre Dijon Métropole et la commune - Approbation

Délibération n°2023-24 : Ressources humaines / Mise à jour du tableau des emplois de la collectivité - Création de poste

Délibération n°2023-25 : Ressources humaines / RIFSEEP - Actualisation des groupes de fonctions

Délibération n°2023-26 : Ressources humaines / Mise en place de titres restaurants au profit du personnel municipal

Délibération n°2023-27 : Ressources humaines / Elus - Etat des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de leurs mandats

Délibération n°2023-28 : Ressources humaines / Elus - Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d'assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion de Côte-d'Or

Délibération n°2023-29 : Affaires scolaires / Marché de services pour l'organisation, l'encadrement et l'animation des accueils extrascolaires, périscolaires et méridien

Délibération n°2023-30 : Affaires scolaires / Tarif de l'accueil de la pause méridienne

Délibération n°2023-31 : Patrimoine / Convention avec l'association pour la sauvegarde et le maintien de la maison natale de Saint-Bernard relative aux parcelles BM 126 et 127

Délibération n°2023-32 : Travaux / PPI 2024 - Reconstruction du mur en pierre sèche du monument aux morts, à l'Est de l'église Saint-Bernard

 



Conseil municipal du mardi 28 mars 2023


Procès verbal séance du 28 mars 2023

Liste des délibérations

Délibération n°2023-5 : Affaires générales / Délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire - Compte-rendu

Délibération n°2023-6 : Affaires financières / Budget primitif 2023

Délibération n°2023-7 : Affaires financières / Attribution des subventions 2023 et signature conventions

Délibération n°2023-8 : Affaires financières / Fixation des taux d'imposition pour 2023

Délibération n°2023-9 : Ressources humaines / Mise à jour du tableau des emplois de la collectivité

Délibération n°2023-10 : Ressources humaines / Conditions de prise en charge financière du compte personnel de formation

Délibération n°2023-11 : Affaires générales / Dijon Métropole - Chambre régionale des comptes - Rapport d'observations définitives sur la gestion de l'eau

Délibération n°2023-12 : Affaires scolaires - Petite enfance / Marché de services de fourniture et livraison de repas en liaison froide aux restaurants scolaires, aux crèches, aux accueils de loisirs

Délibération n°2023-13 : Affaires scolaires / Marché de services pour l'organisation, l'encadrement et l'animation des accueils extrascolaires, périscolaires et méridien

Délibération n°2023-14 : Vie associative, culturelle et sportive / Jumelage - Voyage à Kirn

Délibération n°2023-15 : Urbanisme / Acquisition des parcelles cadastrées BD 80 et BD 81 - Protocole d'accord et convention opérationnelle de portage foncier avec l'EPFL



Conseil municipal du mardi 31 janvier 2023

Procès verbal séance du 31 janvier 2023

Liste des délibérations

Délibération n°2023-1 : Affaires générales / Délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire - Compte-rendu

Délibération n°2023-2 : Affaires générales / Débat d'orientations budgétaires 2023

Délibération n°2023-3 : Vie Associative, Culturelle et Sportive / Passation d'une convention pour la mise à disposition d'un club house au Fontaine-lès-Dijon Tennis Club

Délibération n°2023-4 : Vie Associative, Culturelle et Sportive / Passation d'une convention pour la mise à disposition d'un local de stockage à la Pétanque Fontenoise



Conseil municipal du mardi 13 décembre 2022

Procès verbal séance du 13 décembre 2022

Liste des délibérations

Délibération n°2022-42 : Affaires générales / Délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire - Compte-rendu

Délibération n°2022-43 : Affaires financières / Budget principal - Décision modificative n°3 au BP 2022

Délibération n°2022-44 : Affaires financières / Créances admises en non-valeur

Délibération n°2022-45 : Affaires financières / Créances éteintes

Délibération n°2022-46 : Affaires financières / Adoption du réglement budgétaire et financier de la collectivité

Délibération n°2022-47 : Affaires financières / Acquisition en VEFA de 10 logements collectifs Orvitis - Convention versement subvention de 75000€

Délibération n°2022-48 : Affaires financières / Construction de logements individuels Orvitis rue des Eglantiers - Convention versement subvention de 15000€

Délibération n°2022-49 : Affaires générales / Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal

Délibération n°2022-50 : Affaires démographiques / Cimetière - Tarifs 2023

Délibération n°2022-51 : Affaires culturelles / Eliminations d'ouvrages de la bibliothèque municipale

Délibération n°2022-52 : Affaires sociales et familiales / Modification du règlement de fonctionnement multi-accueil, service petite enfance

Délibération n°2022-53 : Affaires sociales et familiales / Convention Territoriale Globale (CTG) entre la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte-d'Or et la Ville de Fontaine-lès-Dijon

 



Conseil municipal du mardi 4 octobre 2022


Procès verbal séance du 4 octobre 2022

Liste des délibérations

Délibération n°2022-30 : Affaires générales / Conseil Municipal – Siège vacant – Installation d’un Conseiller Municipal (Monsieur Gérard Lizard)

Délibération n°2022-31 : Affaires générales / Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire – Compte-rendu

Délibération n°2022-32 : Affaires financières / Budget principal – Décision modificative n°2 au BP 2022

Délibération n°2022-33 : Affaires financières / Création d’une Autorisation de Programme – Accueil de loisirs Saverney

Délibération n°2022-34 : Affaires financières / Versement d’une subvention exceptionnelle au CSFD Volleyball

Délibération n°2022-35 : Affaires financières / Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023

Délibération n°2022-36 : Affaires financières / Congrès des Maires de France – Octroi d’un mandat spécial

Délibération n°2022-37 : Vie Associative, Culturelle et Sportive / Avenant n°4 à la convention cadre et à la convention d’application du dispositif « Carte culture » pour l’année 2022/2023

Délibération n°2022-38 : Vie Associative, Culturelle et Sportive / Tarification des salles municipales

Délibération n°2022-39 : Vie Associative, Culturelle et Sportive / Modification du règlement intérieur de la bibliothèque

Délibération n°2022-40 : Travaux / Rapport annuel 2021 sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine

Délibération n°2022-41 : Travaux / Marchés de travaux pour la réhabilitation de l’ancienne maison du gardien en relais petite enfance