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Conseils municipaux
Conseil municipal du mardi 13 juin 2023
Délibération n°2023-16 à n°2023-32
Délibération n°2023-16 : Affaires générales / Délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire - Compte-rendu
Délibération n°2023-17 : Affaires financières / Compte de gestion de l'exercice 2022
Annulée et remplacée par la délibération n°2023-17bis Délibération n°2023-17bis
Délibération n°2023-18 : Affaires financières / Compte administratif de l'exercice 2022
Délibération n°2023-19 : Affaires financières / Affectation du résultat de l'année 2022
Délibération n°2023-20 : Affaires financières / Budget principal - Budget supplémentaire au budget primitif 2023
Délibération n°2023-21 : Affaires financières / Fixation des taux d'imposition pour 2023
Délibération n°2023-22 : Affaires financières / Autorisation de programme - Accueil de loisirs Saverney - Révision des crédits annuels
Délibération n°2023-23 : Affaires générales / Schéma de muutualisation métropolitain - Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 2 juin 2023 - Participation financière de la commune - Avenant à la convention de mise en place des services communs entre Dijon Métropole et la commune - Approbation
Délibération n°2023-24 : Ressources humaines - Mise à jour du tableau des emplois de la collectivité - Création de poste
Délibération n°2023-25 : Ressources humaines - RIFSEEP - Actualisation des groupes de fonctions
Délibération n°2023-26 : Ressources humaines - Mise en place de titres restaurants au profit du personnel municipal
Délibération n°2023-27 : Ressources humaines - Elus - Etat des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de leurs mandats
Délibération n°2023-28 : Ressources humaines - Elus - Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d'assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion de Côte-d'Or
Délibération n°2023-29 : Affaires scolaires / Marché de services pour l'organisation, l'encadrement et l'animation des accueils extrascolaires, périscolaires et méridien
Délibération n°2023-30 : Affaires scolaires / Tarif de l'accueil de la pause méridienne
Délibération n°2023-31 : Patrimoine / Convention avec l'association pour la sauvegarde et le maintien de la maison natale de Saint-Bernard relative aux parcelles BM 126 et 127
Délibération n°2023-32 : Travaux / PPI 2024 - Reconstruction du mur en pierre sèche du monument aux morts, à l'Est de l'église Saint-Bernard
Conseil municipal du mardi 28 mars 2023
Procès verbal séance du 28 mars 2023
Délibération n°2023-5 : Affaires générales / Délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire - Compte-rendu
Délibération n°2023-6 : Affaires financières / Budget primitif 2023
Délibération n°2023-7 : Affaires financières / Attribution des subventions 2023 et signature conventions
Délibération n°2023-8 : Affaires financières / Fixation des taux d'imposition pour 2023
Délibération n°2023-9 : Ressources humaines / Mise à jour du tableau des emplois de la collectivité
Délibération n°2023-10 : Ressources humaines / Conditions de prise en charge financière du compte personnel de formation
Délibération n°2023-11 : Affaires générales / Dijon Métropole - Chambre régionale des comptes - Rapport d'observations définitives sur la gestion de l'eau
Délibération n°2023-12 : Affaires scolaires - Petite enfance / Marché de services de fourniture et livraison de repas en liaison froide aux restaurants scolaires, aux crèches, aux accueils de loisirs
Délibération n°2023-13 : Affaires scolaires / Marché de services pour l'organisation, l'encadrement et l'animation des accueils extrascolaires, périscolaires et méridien
Délibération n°2023-14 : Vie associative, culturelle et sportive / Jumelage - Voyage à Kirn
Délibération n°2023-15 : Urbanisme / Acquisition des parcelles cadastrées BD 80 et BD 81 - Protocole d'accord et convention opérationnelle de portage foncier avec l'EPFL
Conseil municipal du mardi 31 janvier 2023
Procès verbal séance du 31 janvier 2023
Délibération n°2023-1 : Affaires générales / Délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire - Compte-rendu
Délibération n°2023-2 : Affaires générales / Débat d'orientations budgétaires 2023
Délibération n°2023-3 : Vie Associative, Culturelle et Sportive / Passation d'une convention pour la mise à disposition d'un club house au Fontaine-lès-Dijon Tennis Club
Délibération n°2023-4 : Vie Associative, Culturelle et Sportive / Passation d'une convention pour la mise à disposition d'un local de stockage à la Pétanque Fontenoise
Conseil municipal du mardi 13 décembre 2022
Procès verbal séance du 13 décembre 2022
Délibération n°2022-42 : Affaires générales / Délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire - Compte-rendu
Délibération n°2022-43 : Affaires financières / Budget principal - Décision modificative n°3 au BP 2022
Délibération n°2022-44 : Affaires financières / Créances admises en non-valeur
Délibération n°2022-45 : Affaires financières / Créances éteintes
Délibération n°2022-46 : Affaires financières / Adoption du réglement budgétaire et financier de la collectivité
Délibération n°2022-47 : Affaires financières / Acquisition en VEFA de 10 logements collectifs Orvitis - Convention versement subvention de 75000€
Délibération n°2022-48 : Affaires financières / Construction de logements individuels Orvitis rue des Eglantiers - Convention versement subvention de 15000€
Délibération n°2022-49 : Affaires générales / Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
Délibération n°2022-50 : Affaires démographiques / Cimetière - Tarifs 2023
Délibération n°2022-51 : Affaires culturelles / Eliminations d'ouvrages de la bibliothèque municipale
Délibération n°2022-52 : Affaires sociales et familiales / Modification du règlement de fonctionnement multi-accueil, service petite enfance
Délibération n°2022-53 : Affaires sociales et familiales / Convention Territoriale Globale (CTG) entre la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte-d'Or et la Ville de Fontaine-lès-Dijon
Conseil municipal du mardi 4 octobre 2022
Procès verbal séance du 4 octobre 2022
Délibération n°2022-30 : Affaires générales / Conseil Municipal – Siège vacant – Installation d’un Conseiller Municipal (Monsieur Gérard Lizard)
Délibération n°2022-31 : Affaires générales / Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire – Compte-rendu
Délibération n°2022-32 : Affaires financières / Budget principal – Décision modificative n°2 au BP 2022
Délibération n°2022-33 : Affaires financières / Création d’une Autorisation de Programme – Accueil de loisirs Saverney
Délibération n°2022-34 : Affaires financières / Versement d’une subvention exceptionnelle au CSFD Volleyball
Délibération n°2022-35 : Affaires financières / Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023
Délibération n°2022-36 : Affaires financières / Congrès des Maires de France – Octroi d’un mandat spécial
Délibération n°2022-37 : Vie Associative, Culturelle et Sportive / Avenant n°4 à la convention cadre et à la convention d’application du dispositif « Carte culture » pour l’année 2022/2023
Délibération n°2022-38 : Vie Associative, Culturelle et Sportive / Tarification des salles municipales
Délibération n°2022-39 : Vie Associative, Culturelle et Sportive / Modification du règlement intérieur de la bibliothèque
Délibération n°2022-40 : Travaux / Rapport annuel 2021 sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
Délibération n°2022-41 : Travaux / Marchés de travaux pour la réhabilitation de l’ancienne maison du gardien en relais petite enfance