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Conseils municipaux


Conseil municipal du mardi 13 décembre 2022

Ordre du jour

Liste des délibérations

Délibération n°2022-42 : Affaires générales / Délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire - Compte-rendu

Délibération n°2022-43 : Affaires financières / Budget principal - Décision modificative n°3 au BP 2022

Délibération n°2022-44 : Affaires financières / Créances admises en non-valeur

Délibération n°2022-45 : Affaires financières / Créances éteintes

Délibération n°2022-46 : Affaires financières / Adoption du réglement budgétaire et financier de la collectivité

Délibération n°2022-47 : Affaires financières / Acquisition en VEFA de 10 logements collectifs Orvitis - Convention versement subvention de 75000€

Délibération n°2022-48 : Affaires financières / Construction de logements individuels Orvitis rue des Eglantiers - Convention versement subvention de 15000€

Délibération n°2022-49 : Affaires générales / Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal

Délibération n°2022-50 : Affaires démographiques / Cimetière - Tarifs 2023

Délibération n°2022-51 : Affaires culturelles / Eliminations d'ouvrages de la bibliothèque municipale

Délibération n°2022-52 : Affaires sociales et familiales / Modification du règlement de fonctionnement multi-accueil, service petite enfance

Délibération n°2022-53 : Affaires sociales et familiales / Convention Territoriale Globale (CTG) entre la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte-d'Or et la Ville de Fontaine-lès-Dijon

 



Conseil municipal du mardi 4 octobre 2022


Procès verbal séance du 4 octobre 2022

Liste des délibérations

Délibération n°2022-30 : Affaires générales / Conseil Municipal – Siège vacant – Installation d’un Conseiller Municipal (Monsieur Gérard Lizard)

Délibération n°2022-31 : Affaires générales / Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire – Compte-rendu

Délibération n°2022-32 : Affaires financières / Budget principal – Décision modificative n°2 au BP 2022

Délibération n°2022-33 : Affaires financières / Création d’une Autorisation de Programme – Accueil de loisirs Saverney

Délibération n°2022-34 : Affaires financières / Versement d’une subvention exceptionnelle au CSFD Volleyball

Délibération n°2022-35 : Affaires financières / Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023

Délibération n°2022-36 : Affaires financières / Congrès des Maires de France – Octroi d’un mandat spécial

Délibération n°2022-37 : Vie Associative, Culturelle et Sportive / Avenant n°4 à la convention cadre et à la convention d’application du dispositif « Carte culture » pour l’année 2022/2023

Délibération n°2022-38 : Vie Associative, Culturelle et Sportive / Tarification des salles municipales

Délibération n°2022-39 : Vie Associative, Culturelle et Sportive / Modification du règlement intérieur de la bibliothèque

Délibération n°2022-40 : Travaux / Rapport annuel 2021 sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine

Délibération n°2022-41 : Travaux / Marchés de travaux pour la réhabilitation de l’ancienne maison du gardien en relais petite enfance